Décharge
Mentions légales
Les produits et services présentés sur ce site sont proposés par Reliure Plastification, titulaire du nom de domaine ReliurePlastification.fr :
Reliure Plastification
Siège social : Elschot 2, 4905 AZ Oosterhout, Pays Bas
Tel : +33182883241
@ : info@reliureplastification.fr
Société privée à responsabilité limitée de droit néerlandais, immatriculée au Registre du commerce de la Chambre de commerce du Sud-Ouest des Pays-Bas (Zuidwest Nederland) sous le numéro 16080577. Numéro de TVA NL8049.83.835 B.01.
Conditions d’utilisation à consulter avant de parcourir ce site
Visiter ce site implique automatiquement que vous (ci-après “vous” ou “l’utilisateur”) acceptez les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, merci de ne pas utiliser ce site.
Droits d’auteur
Ce site et l’ensemble de son contenu, sa conception, ses textes, logos et graphismes relèvent des droits d’auteur de Reliure Plastification, avec la possibilité que ce site emploie occasionnellement du contenu dont la propriété provient de tiers partis. Les autres marques et noms commerciaux pouvant être présentés sur ce site restent la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.
Licence et restrictions
Nous vous accordons une licence limitée pour télécharger tout matériel contenu sur ce site, à condition que ces informations soient stockées sur un seul ordinateur, que l’impression du matériel de ce site ne se fasse qu’à des fins personnelles et non commerciales, et à condition que tous les droits d’auteur, marques et autres notices de propriété ne soient pas détournés. Il est strictement interdit d’utiliser des éléments issus de ce site sur un autre site Internet. Cette limitation de licence conditionne l’acceptation et le respect de l’ensemble de ces conditions d’utilisation. Toute autre utilisation de tout matériel sur ce site, y compris la reproduction (à des fins autres que celles mentionnées ci-dessus), l’adaptation, la distribution ou la réédition, sans l’autorisation écrite préalable de Reliure Plastification est strictement interdite et constitue une violation de sa propriété et de celle de ses fournisseurs respectifs.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Reliure Plastification ou ses fournisseurs, ni aucun de leurs employés respectifs, affiliés ou autres représentants ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, transmission de virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien à l’occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou utilisation du site, préjudice financier résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L’utilisateur garantit Reliure Plastification ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution du présent site, contre toute demande, responsabilité, frais résultant de la violation des présentes conditions ou en relation avec l’usage du site.
Mise à jour des informations
Reliure Plastification fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. Reliure Plastification ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission. En conséquence, l’utilisateur est invité à procéder, avant toute prise de décisions sur la base des informations publiées sur le site, à des vérifications complémentaires, le cas échéant en interrogeant directement les services ou les entreprises concernées par ces informations.
Droit applicable
Les présentes conditions d’utilisation sont régies par et issues de la loi en vigueur aux Pays-Bas. Les litiges découlant notamment de l’exécution ou de l’interprétation de ces conditions ne pouvant être résolus à l’amiable seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Breda.
Mise à jour des conditions d’utilisation
Reliure Plastification se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les présentes conditions d’utilisation. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur, qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions en vigueur.